Publications, Etudes
Cet espace donne accès à nos publications et à celles que nous avons sélectionnées, par exemple :
- Fiches d'information technique sur un sujet concernant le développement des entreprises en Europe:
fiches d'information
- Autres documents et présentations sélectionnés:
documents sélectionnés
Ces documents sont aussi accessibles dans la rubrique concernée du site (financement, réglementation...).
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 | Trouvez des partenaires commerciaux avec Entreprise Europe 06/09/2010 Fiche pratique: Trouvez des partenaires commerciaux avec Entreprise Europe. |
 | Nouveau site internet pour informer les PME sur les financements européens 30/08/2010 PME : le Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche lance un nouveau site français pour encourager et faciliter votre participation aux programmes de financement européens et notamment le 7e Programme-Cadre pour la Recherche et Développemen |
| | Les PME, premier créateur d’emplois de l’Union Européenne 27/08/2010 Alors que les PME de l’UE avaient été à l’origine de la création de 9,4 millions d’emplois entre 2002 et 2008, la crise économique démarrée fin 2008 a freiné cet essor, entrainant une destruction de 3,5 millions d’emplois dans le secteur des PME en 2009 e |
| | Fiche pratique : La Déclaration Européenne de Services (DES) 23/07/2010 Vous réalisez des prestations de services dans l'UE? vous devez établir une Déclaration Européenne de Services (DES) ! |
| | Innovation : un rapport de l’OCDE trace de nouvelles perspectives 29/06/2010 Le rapport "Mesurer l'innovation : Un nouveau regard" établit des comparaisons entre pays membres de l’OCDE dans de nombreux domaines. Voici quelques éléments intéressant de près la collaboration technologique en Europe. |
| | Le petit guide des contrats internationaux 29/06/2010 Téléchargez " le petit guide des contrats internationaux ", élaboré par des conseillers du réseau Entreprise Europe. |
| | 6153 participations de PME au 7e PCRD au 1er mars 2010 25/06/2010 6 153 : c’est le nombre de participations de PME dans des projets financés au titre du 7e PCRD comptabilisées du 1er janvier 2007 au 31 mars 2010. Une analyse de ces participations est disponible dans le 5e rapport sur la participation des PME au 7e PCRD |
| | Un point sur les financements de la BEI en France 07/06/2010 La publication de la Banque Européenne d'Investissement (BEI) fait le point sur les projets financés en France depuis 2000. |
 | GUIDE "La TVA intracommunautaire en 65 questions/réponses" 31/05/2010 Le guide "La TVA intracommunautaire en 65 questions/réponses" a été élaboré par des conseillers du réseau Entreprise Europe et reprend la nouvelle réglementation applicable depuis le 1er janvier 2010. |
| | REACH: enregistrement des produits chimiques en hausse 18/05/2010 REACH: l'enregistrement des substances chimiques en Europe s'accélère, selon l'Agence Européenne des Produits Chimiques. |
| | Biotech : 90% de PME satisfaites de leur participation au PCRD 01/04/2010 Selon une étude menée auprès de 200 PME du secteur de la santé (biotechnologies, bio-ingénierie), 90% sont satisfaites totalement ou partiellement de leur participation à un projet européen PCRD et 50% en mesurent déjà les retombées commerciales. 7% estim |
| | Petites et moyennes entreprises: un nouveau portail Internet européen pour vous! 15/03/2010 Petites et moyennes entreprises: découvrez le nouveau portail européen qui vous est destiné! Vous y trouverez un recueil d'information sur tous les points importants de votre développement sur le marché européen et mondial. |
| | Statistiques des transports par route 11/03/2010 Un nouveau règlement modifie les tableaux destinés à établir les statistiques des transports par route en Europe.
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| | PME : comment bien exploiter les résultats de vos projets R&D européens ? 22/02/2010 Si vous planifiez une participation à un projet de recherche et développement européen, vous vous posez certainement la question de l'exploitation de ses résultats : le nouveau «Guide sur l’utilisation et la dissémination des résultats des projets europée |
| | Fiche pratique: nouvelle Directive Machines 15/02/2010 Fiche pratique : nouvelle Directive "Machines" |
| | Quels résultats pour les projets financés par le PCRD? 21/01/2010 On s’interroge régulièrement sur les résultats des projets financés par l’Union européenne. En publiant le rapport « EVIMP-2 » , la Commission européenne tente d’apporter des éléments de réponse. La publication analyse 726 projets financés par le 5ème Pro |
| | La Directive européenne "Services" 07/01/2010 Fiche pratique: la Directive européenne "Services" |
| | Aperçu des contours de la Directive Services, applicable dès 2010 21/12/2009 Cette brochure téléchargeable vous donnera rapidement un aperçu des contours de la Directive Services, applicable dès 2010 en France et dans le reste de l'Union Européenne. |
| | La place des PME dans le 7eme PCRD 16/12/2009 La Commission européenne publie un rapport sur la participation des PME dans le 7°PCRD. |
| | Fiche pratique: Les formes de pratiques anticoncurrentielles interdites en Europe 15/12/2009 Les ententes, l'abus de position dominante, les concentrations et les aides d'Etat... conna�tre les formes de pratiques anticoncurrentielles interdites par le droit europ�en pour bien respecter l'�quilibre du march� int�rieur. |
| | Détachement des travailleurs européens en France 07/12/2009 Fiche pratique: Détachement des travailleurs européens en France |
| | Les priorités R&D 2010-2015 pour la thématique NMP (nanotechnologies) 30/11/2009 Ce plan d'action a été élaboré par les membres de l'Expert Advisory Group NMP. Il propose des priorités de R&D pour la période 2010-2015 dans la thématique NMP (nanotechnologies). |
| | Rapport sur l'investissement industriel en R&D en 2009 - en Europe et dans le monde 24/11/2009 Le tableau de bord 2009 de la R&D industrielle est réalisé par le Centre Commun de Recherche et la DG Recherche de la Commission européenne. Il fait le point sur les tendances et liste les 1000 premières entreprises en Europe et les 1000 premières au nive |
| | Opérateur Economique Agréé 30/10/2009 Fiche pratique: Opérateur Economique Agréé |
| | Dossier Royaume-Uni : comment réussir sur ce marché? 26/05/2009 Le Royaume-Uni est un marché de proximité et de référence où une première expérience à l’exportation peut être fructueuse sans pour autant représenter un investissement important. |
| | Programme EUROSTARS - Midi-Pyrénées : Présentation Patrick PALUS du 6 mai 2010 12/05/2009 Présentations powerpoint du 06 mai 2010 - matinée sur le programme Eurostars à Toulouse. |
| | La lettre du réseau Entreprise Europe Sud Ouest France - novembre 2009 30/04/2009 Restez informé avec l'Europe! Retrouvez chaque mois sur le site, des informations d'actualité européenne (témoignage d'entreprise, brèves, opportunités de partenariats, agendas des événements en région et à l'étranger). |
| | Mode d'emploi: utilisation des flux RSS et iFrames proposés par ce site 15/04/2009 Ce mode d'emploi s'adresse aux gestionnaires de sites internet souhaitant exploiter les flux RSS et iFrames (informations européennes actualisées et opportunités ciblées)
proposés par ce site. |
| | Mention Made in 12/03/2009 Fiche pratique: Mention "Made in", indication d'origine des produits.
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| | Statut de l'agent commercial en Allemagne 12/03/2009 Fiche pratique: Statut de l'agent commercial en Allemagne.
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| | Services transfrontaliers dans le secteur du BTP 12/03/2009 Fiche pratique: Services transfrontaliers dans le secteur du BTP.
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| | Fiscalité de l'acquisition de véhicules dans l'UE 12/03/2009 Fiche pratique: Fiscalité de l'acquisition de véhicules dans l'Union Européenne.
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| | Autoliquidation de la TVA 12/03/2009 Fiche pratique: Autoliquidation de la TVA
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| | TVA: Vente à des personnes non assujetties 12/03/2009 Fiche pratique TVA: Vente à des personnes non assujetties
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| | Organismes de délivrance des numéros de TVA 12/03/2009 Fiche pratique: Organismes européens de délivrance des N° de TVA intracommunautaire.
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| | La construction navale à l'Est de l'Europe 20/02/2009 Découvrez les défis que les entreprises du secteur de la construction navale en Europe de l'Est ont du relever en rejoignant le marché unique européen.
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| | 70 réponses pour le marquage CE des équipements électriques et électroniques 27/01/2009 Un guide sur le marquage CE pour les entreprises qui fabriquent, importent ou distribuent des équipements électriques et électroniques au sein de l'Union européenne. |
| | Small Business Act 22/12/2008 Toutes les propositions en faveur des PME européennes: marchés publics, financements, internationalisation, synthétisées dans un seul texte! |
| | Présentation: Rôle du réseau Entreprise Europe en France 19/11/2008 Présentation du réseau Entreprise Europe en France - le 16-10-2008
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