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Modernisation du droit d'auteur vis-à-vis de la Recherche

27/02/2019


Les institutions européennes se sont accordées sur un projet de directive destinée à adapter le droit d'auteur à l'ère numérique. Cette modernisation prévoit de nouvelles règles renforçant les intérêts des citoyens et des utilisateurs de l'internet, notamment dans le cadre de téléchargements de contenus sur des plateformes.

En matière de Recherche, ce projet de texte simplifiera les règles de droit d'auteur vis-à-vis de l'exploration de textes et de données à des fins de recherche, ainsi que de l'éducation et de la préservation du patrimoine culturel. Dans cette optique d'accès élargi au savoir, les organismes de recherche, les universités et les autres utilisateurs pourront explorer un large corpus de publications et de données disponibles en ligne pour leurs projets de recherche. Cela facilitera également l'analyse de données et le développement de l'intelligence artificielle en Europe.

Pour davantage de précisions, lire le communiqué de presse.