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Mise à jour de la liste européenne de nouveaux aliments

02/11/2020


La Commission européenne vient de mettre à jour et compléter le règlement d'exécution  2017/2470  du 20 décembre 2017 établissant la liste de l'Union des nouveaux aliments. Tout "nouvel aliment" doit être autorisé ou notifié avant sa commercialisation sur le marché européen. 

De manière générale, la catégorie des nouveaux aliments concerne toute denrée alimentaire:

  • dont la consommation humaine était négligeable au sein de l’UE avant le 15 mai 1997 et qui ont une structure moléculaire nouvelle ou délibérément modifié ;
  • qui se compose de micro-organismes, de champignons ou d’algues, 
  • qui est composée de matériaux d’origine minérale, de végétaux ou parties de végétaux, d’animaux ou leurs parties, de cultures cellulaires ou tissulaire dérivées d’animaux, de végétaux, de micro-organismes, de champignons ou d’algues ;
  • des denrées qui résultent d’un procédé de production qui n’était pas utilisé pour la production avant le 15 mai 1997, mais qui entraine une modification significative dans la composition ou la structure d’une denrée alimentaire ;
  • des denrées composées de nanomatériaux manufacturés, ou des vitamines et minéraux obtenus via un procédé de production qui n’était pas utilisé pour la production de denrées alimentaires avant 1997, ou contiennent des nanomatériaux manufacturés,
  • ainsi que les compléments alimentaires destinés à être utilisés dans des denrées alimentaires autre que des compléments.

Pour consulter la mise à jour effectuée par le Règlement d’exécution 2020/1559, cliquez ici

Pour consulter la liste telle qu'établie par le règlement d'exécution 2017/2470, cliquez ici.