Témoignages d’entreprises

Horizon 2020 : Modèle d'accord de consortium


Les membres du groupe DESCA ont adapté leur modèle d'accord de consortium au nouveau programme cadre Horizon 2020.


"DESCA" (DEvelopment of a Simplified Consortium Agreement) est le modèle d'accord de consortium de projet collaboratif le plus diffusé pendant la période du 7° PCRD (Programme Cadre de Recherche et Développement).

Les membres du groupe DESCA ont adapté la dernière version de leur modèle afin de refléter les évolutions engendrées par le passage à Horizon 2020 (diffusion des résultats, connaissances pré-existantes au projet...)  

Consulter le modèle d'accord de consortium DESCA 2020 v1 AVEC commentaires (en pdf)

Consulter le modèle d'accord de consortium DESCA 2020 v1 SANS commentaires (en pdf)

Ces documents sont également disponibles en version Word sur le site DESCA-2020 (après saisie d'une adresse email, un lien est envoyé à cette adresse).

Les membres du consortium Entreprise Europe Sud-Ouest France sont à votre disposition pour vous aider dans vos démarches : info@entreprise-europe-sud-ouest.fr

Le groupe DESCA est représenté par : ANRT, EUA, Eurochambres, EARTO, KoWi, LERU, VTT, ZENIT et est coordonné par Fraunhofer et l'Association Helmholtz.